Le contrat de prestation musicale qui est présenté ici concerne la prestation d’un Disk-Jocker ou DJ. Son travail consiste à animer des activités nécessitant de la musique du type culturel. Il crée de l’ambiance dans une fête ou autres activités semblables. Que vous soyez DJ ou une entreprise ayant besoin des services d’un DJ, ce contrat est fait pour vous. Ce modèle vous permettra d’avoir une idée globale de ce type de contrat.
ENTRE
Nom de l’entreprise, type d’entreprise (société anonyme, société anonyme mixte ou société en nom collectif), autorisée à fonctionner selon avis du Ministère du Commerce en date du date de l’autorisation publié au journal Le Moniteur No. 00 du date de publication (les sociétés en nom collectif ne sont pas publiées dans le journal officiel le Moniteur mais dans des quotidiens comme le Nouvelliste), ayant son siège social à commune, identifiée 000-000-000-0 et patentée au No. 0000000000 et représentée au présent accord par son Directeur Général (il n’est pas nécessaire que ce soit un Directeur général), Monsieur nom du représentant, citoyen nationalité (au cas ou il ou elle serait étranger), identifié par son numéro d’identification de son passeport : XX000000 et son numéro d’identification : 0000-0000, dûment autorisé à l’effet des présentes par résolution du Conseil d’Administration de ladite société, ci-après dénommée Nom de l’entreprise, d’une part;
ET
(Nom du prestataire de service) , propriétaire, demeurant et domicilié à (Commune) et identifié au CIN : 00-00-00-0000-00-00000, ci-après dénommée « Disc Jocker », d’autre part
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Article 1.- OBJET :
Article 2.- DURÉE :
Article 3.- PRIX
Article 4.- CONTENU DU SERVICE ET CONDITIONS DU SERVICE
Article 5 : OBLIGATIONS DU CLIENT
Article 6 : OBLIGATIONS DU DISC JOCKER
Article 7.- PAIEMENT
Article 8.- PROHIBITION DE CESSION DU CONTRAT
Article 9.- CESSATION DU CONTRAT
Article 10.- LÉGISLATION ET JURIDICTION
Fait à (Commune), (date de signature) en double original.
Signature des parties
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