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LE TRAVAIL ET LE DROIT

Nous vous présentons ici un devoir sur le droit du travail préparé par les étudiants en sciences juridiques de troisième année de l’Ecole de Droit et des Sciences Economiques des Cayes (EDSEC). Les Etudiants de ce travail répondent aux noms suivants : Hernso Mauricette, Daphney Riché, Celestin Jonas, Pierre Richard Saget et Sandine Alexandre. Ce devoir est suppervisé par Me Philippe J. Volmar qui enseigne le droit du travail à la EDSEC. L’intitulé du devoir est le suivant : Exposez les différences entre le concept de travail et concept juridique du travail. Montrez les différences et les ressemblances.

INTRODUCTION

« De toutes les choses, le travail pénible est devenu une vertu au lieu de la malédiction qu’il était pour nos ancêtres éloignés. C’est une tentative de l’homme pour se rendre valable à ses propres yeux, même s’il n’est pas nécessaire de travailler »

(C.B. Chilsholm (1946), cité par Marcuse, Eros et civilisation, p 203)

Récemment apparu dans l’objectivité humaine, soit au XIXe siècle, le concept de travail occupe déjà une place prépondérante dans le monde. Cela ne nous entraîne pas à affirmer que la réalité à laquelle désignée par ce concept est fausse, ni également jamais existé depuis la naissance de l’être humain. Mais, observons jadis, l’âge de la cueillette, nous pouvons, selon certains points de vue, imaginé à l’existence de « travail ».

Jean de La Fontaine écrivait : « Travaillez, prenez de la peine, c’est le fonds qui manque le moins », avant de poser ces quelques mots qui ont une résonance toute particulière, « le travail est un trésor » l . Toutefois, avec les différentes manifestations des actions de la nature et la division du travail, aucune société ne peut sentir délibérément indépendant par rapport au travail. Ainsi, le concept de travail, par ces diversités et ses diverses interprétations, fait l’objet de discussions dans plusieurs domaines tels que la philosophie, les sciences sociales… Son importance porte les juristes à s’en accaparer et à introduire dans les textes de loi vers le XIXe siècle. Car, il en va de la dignité humaine puisque l’homme n’est rien dans la société s’il ne travaille pas. Delà étant, posons-nous cette question : quelles sont les points divergences et les points de ressemblance entre le concept dit général du travail et celle dite juridique du travail ?

Pour répondre à cette interrogation, nous essayons, d’abord, de présenter une courte historicité du concept de « travail », ensuite, faire une brève décantation entre le concept juridique et celui général du travail pour terminer ce long voyage sur les différences et les ressemblances existant en eux.

 

Concept général du travail

Dans ce premier point qui s’articule autour du concept général du travail, nous prenons le soin d’abord de poser la question suivante : le travail c’est quoi ? Enfin, présenter une courte histoire de concept travail dans le temps.

Qu’est-ce que le travail

Le concept de « travail » est un thème générique qui ne peut-être compris en dehors de son étymologie et son histoire.

Etymologie française

Selon étymologie française, le thème « travail » vient du latin tripalium qui veut dire instrument de torture mais aussi un outil utilisé en vue de soigner et de ferrer les animaux. C’est par le verbe tripaliere : faire souffrir au tripalium et non par le substantif qu’est apparu le sens moderne de peine ». La notion désigne d’abord, une activité pénible et contraignante. Au-delà de cette signification, il existe une histoire de ce concept à travers les différents domaines que nous allons essayer d’en parler dans le point suivant.

Histoire du concept général travail

Pour pouvoir retracer l’histoire de ce concept, il est important de le chercher au-delà de toutes les grandes périodes de l’histoire. Il faut le chercher dans la mythologie Biblique, la période des grecs, le moyen âge, ainsi que le XVIIIe siècle qui, lui-même, reste un débat sans fin autour de ce concept.

Mythologie biblique

Dans la mythologie biblique, la douleur attachée au « travail » est très présente. Le thème paraissait controverser puisqu’il se présente de deux façons. D’abord, connotation péjorative, c’est-à-dire, une malédiction divine, un châtiment, une punition, ou une sanction, ce que nous pouvons constater dans les livres de genèse, nous citons :

« […] C’est à force de peine que tu en tireras ta nourriture tous les jours de ta vie, il te produira des épines et des ronces, et tu mangeras de l’herbe des champs. C’est à la sueur de ton visage que tu mangeras du pain, jusqu’à ce que tu retournes dans la terre, d’où tu as été pris ; car tu es poussière, et tu retourneras dans la poussière. »

(Consulter Genèse III 14-19, IV 11-12. Louis Second.).

D’autre part, dans le Nouveau Testament, le travail prend l’apparence de quelque chose de bien que l’homme devrait pratiquer pour subvenir à ses besoins (Saint-Paul, Île Épître aux Thessaloniciens, 3, 10) Comme on peut donc le constater, d’un point de vue religieux, le travail revêt une fatalité car toute la descendance d’Adam et Ève est condamnée à souffrir pour survivre. Que pensaient les Grecs à ce sujet ?

Les Grecs

Historiquement, dans la Grèce antique le terme générique « travail », qui n’existait pas encore, était l’objet d’un mépris. Les notions d’activité, de tâche, de métier lui sont préférées (Consulter A. Cotta, L’Homme au travail, Éd. Fayard, 1997). Les différentes activités étaient : d’abord, les activités pénibles dites « ponos », qui exigent un effort physique soutenu, un contact direct avec la matière, usant le corps. Celles-ci, était particulièrement réservé aux esclaves c’est-à-dire à ceux qui ne sont rien. C’est à cet ensemble d’activités dégradantes, honteuses, qu’est associé le domaine du travail. De ce point de vue, le travail pour les Grecs de l’époque, est une activité avilissante, dévalorisante qui assujettit l’homme à l’ordre de la nécessité. Car travailler c’était aliéner sa liberté au service de la matière ou d’autrui. C’est occulter du coup son caractère noble et libérateur. Puis, existent également les autres activités « ergon », les « oeuvres », qui supposent d’imposer une forme à la matière, à l’instar de l’artisan lorsqu’il fabrique un objet. Ce qu’on entend alors par travail correspond à ce qu’Aristote a caractérisé comme la poésie, l’activité de fabriquer, de produire, de créer.

Hannah Arendt affirme : « l’œuvre est moins dégradante que le travail car elle permet au travailleur de laisser un peu de lui dans l’objet créé. Le fruit de l’activité survit à son auteur, il perdure, au contraire du produit du travail qui vise à être consommé et détruit instantanément. » (H. Arendt, Condition de l’homme moderne, Calmann-Lévy, coll. Agora, 2 me éd., 1983, pp. 131-132). Quand est-il dans la société romaine ?

Les Romains

Dans la société romaine, trois mots sont utilisés pour désigner le travail : l’opus le travail effectué ; l’opera : l’activité de travail ;  le labor : qui désigne le travail agricole et militaire ainsi que la parturition chez les femmes. Parallèlement au travail, il y a aussi l’otium qui désigne un « loisir studieux », une activité qui permet de se libérer, de se consacrer à la vie publique, aux arts, aux sciences. Ce dernier s’oppose au negotium, c’est-à-dire au non-loisir.

En Grèce comme à Rome, les activités sont ainsi divisées en deux catégories générales : d’une part, les activités serviles, c’est-à-dire, une situation de dépendance, accomplies uniquement dans le dessein de satisfaire aux besoins matériels. D’autre part, les activités libres, exercées par choix et pour soi, en totale indépendance. Néanmoins, au Moyen-Âge cette distinction ne se maintiendra pas surtout avec l’influence du christianisme et plus précisément du protestantisme.

Le moyen âge

Au Moyen Âge, les valeurs associées au travail commençaient à se modifier, à « s’adoucir ». Il devient peu à peu une solution. Plus précisément, une activité de rédemption. Il permet également de contester l’esclavage. En effet, « le maître apparaît tout autant lié à l’esclave que l’esclave au maître, puisqu’il dépend (aussi) de son travail » (T. Pillon, F. Vatin, Traité de sociologie du travail, Octares Éditions, 1ère éd., 2003). Le changement est symbolique que prend le therme travail, fait de lui une garantie de liberté, un moyen de subvenir seul à ses besoins matériels et de s’autosatisfaire, comme l’illustrent parfaitement les propos de Saint-Paul s’agissant du travail manuel :

« Nous vous exhortons, frères, (…) à mettre votre honneur à vivre tranquilles, à vous occuper de vos propres affaires, et à travailler de vos mains, comme nous vous l’avons recommandé, en sorte que vous vous conduisiez honnêtement envers ceux du dehors, et que vous n’ayez besoin de personne »

(Saint-Paul, Ile Epître aux Thessaloniciens, 3, 10)

Par ailleurs, l’activité laborieuse devient préférable à l’otium, qui est associé à la paresse. Le travail devient un moyen privilégié de lutte contre le vagabondage, il est imposé à certains « oisifs », alors qualifiés « d’inutiles au monde » (R. Castel, « Travail et utilité au monde », op. cit., p. 15). Se dessine lentement une nouvelle facette du travail, désormais clairement assimilé à une activité présentant une utilité sociale et collective.

Cependant, il n’était pas vraiment valorisé (G. Aubin, J. Bouveresse, Introduction historique au droit du travail, P.U.F.) malgré son caractère collectif. Il n’est pas encore considéré comme une source d’épanouissement, ni comme synonyme d’activité socialement essentielle. Il ne concerne en effet qu’une partie de la population et ne constitue nullement un impératif pour tous. Jadis, la société était divisée en trois catégories : les oratores (les clercs), les bellatores (qui se consacrent au service des armes, la « noblesse »), les laboratores, le « tiers état », qui eux seuls travaillent. Cette mise au premier plan du travail n’est donc pas la conséquence d’une valorisation de cette activité, mais résulte davantage du mépris porté aux oisifs, à ceux qui ne travaillent pas alors qu’ils sont aptes à le faire.

C’est à partir des XVIe et XVII e siècles, avec Luther et Calvin plus particulièrement, qu’il sera possible de parler d’une réelle valorisation du travail. Selon plusieurs auteurs, dont Max Weber, Le travail s’apparente à un acte moral, à un devoir collectif, à une « vocation » que chacun se doit d’accomplir pour soi, pour les autres, pour Dieu. Dans cette optique nouvelle de quasi-adoration du travail émerge, celui-ci « (…) est la fin en soi de la vie, prescrit par Dieu. La maxime de Paul : « Que celui qui ne travaille pas, ne mange pas » vaut inconditionnellement et pour tout un chacun. L’aversion envers le travail est le symptôme de l’absence d’état de grâce » (M. Weber, L’Éthique protestante et l’esprit du capitalisme, Ed. Gallimard, 2003, p. 208). Le travail peut être potentiellement entrevu comme une source de plaisir, d’enrichissements multiples voire de bonheur (Delphine Gardes, Essai et enjeux d’une définition juridique du travail, www.openedition.org). Qu’en est-il du XVIII e siècle ?

Le XVIIIe siècle

Le XVIII e siècle, qui veut dépasser l’obscurantisme et promouvoir les connaissances, constitue une période charnière où le « travail » sera essentiellement défini au regard de sa fonction productive. D’après Dominique Méda, ce serait à partir de ce moment que le travail aurait trouvé son unité, englobant alors sous un seul et même vocable l’ensemble des activités accomplies dans une finalité marchande. Elle observe :

« il va être possible de dire « le » travail à partir du moment où un certain nombre d’activités qui n’étaient pas liées jusque-là, qui étaient régies par des logiques irréductiblement diversifiées, vont devenir suffisamment homogènes pour pouvoir être rassemblées sous un même terme (…) La notion de travail trouve son unité, mais au prix du contenu concret des activités qu’il recouvre : le travail est construit, instrumental, abstrait » (D. Meda, Le travail, op. cit. p. 16)

Il est effectivement indéniable qu’à cette époque, sous l’impact de l’économie, le travail se transforme. D’aucuns évoquent même un « coup de force de l’économie » (D. Méda, Le travail, op. cit., p. 17). C’est en ce moment que

« le travail (est) placé par la société au fondement de son existence, à la fois moyen cardinal et but suprême »

(A. Gorz, Métamorphoses du travail, Quête du sens, Galilée, Série Débats, 1988, p. 25) .

Le travail devient l’objet de l’échange, un « bien » que l’on vend sur un marché, une marchandise quelconque. Aujourd’hui, Le concept devient le concept englobant, équivalent à celui d’activité quand le sociologue ou l’économiste parle des actifs et de la vie active.

 

Conception philosophique du travail

Pour les philosophes, c’est le travail qui définit l’homme : refus à la fois de l’animalité et du donné de la nature dit Hegel, il a pour objectif de satisfaire les besoins fondamentaux de l’homme dont il constitue une activité spécifique. Ainsi, ils considèrent le travail comme une activité de transformation de la nature, propre aux hommes, qui les met en relation et qui est productrice de valeur. Le travail ainsi défini est un mode derapport que l’homme entretient avec la nature. L’homme ne se limite pas à regarder la nature et à la contempler passivement et craintivement comme une divinité intouchable et redoutable. Il agit sur elle, à la manière de Prométhée, pour lui arracher ce dont il a besoin pour sa subsistance biologique et sociale. Cette nécessité de trouver sa nourriture, son vêtement et son logement, amène les hommes à s’unir pour lutter avec plus de facilité et d’efficacité contre la nature hostile dont ils veulent effectivement être les maîtres et les possesseurs. Le travail est ainsi non seulement un moyen de libération par rapport à la nature, mais aussi un facteur de solidarité, autrement dit un moyen de socialisation. En cela, il est une spécificité humaine.

John Locke disait « le travail humain s’est d’abord appliqué des objets consommables de peu de durée et qui périssent très vite, mais qui sont indispensable à la vie ». H. Arendt, quant à elle, le distingue de l’œuvre : « l’œuvre de non mains par opposition au travail de nos corps, L’homo faber, « ouvrage » fabriqué une monde artificiel d’objet plus ou moins stables, solides et relativement indépendants du monde de la nature. Dans condition de l’homme modeme, Elle part de l’idée que le « travail déshumanisé quand il est social, se rehumanise quand il peut culminer en oeuvre, notion chargée de plus de spiritualité et donc, humanité que le simple produit de consommation.

Au XVIIIe siècle, Adam Smith intègre le travail dans l’économie politique, qui devient la notion centrale de son système, alors qu’auparavant on admettait que la richesse provenait seulement des quantités d’or et d’argents disponibles. Avec la révolution industrielle, le travail prend une autre orientation chez les philosophes. Marx, dans le Capitalisme industriel, donne naissance à cette conception moderne. Avec le marché et le salariat,

« tous les travaux effectués dans une société doivent être comparés, mis en relation les uns avec les autres, il n’est plus perçu seulement sous son aspect concret, comme valeur d’usage, mais – et cela en lui donnant une commune mesure, en révèle l’unité – comme valeur d’échange », disait Marx.

 

Concept juridique de travail

La notion juridique, disait Marcel Sousse, un chercheur français, peut être définie comme un outil opérationnel pour l’action juridique. En d’autres termes, c’est un outil de maniement abstrait. La notion juridique recouvre deux réalités. Tantôt, elle désigne l’expression abstraite d’un ensemble de faits semblables auxquels on va imputer des effets juridiques déterminés. Tantôt, il s’agit d’une construction juridique instituée, créée par le législateur, soumise à un régime juridique déterminé.

Droit et travail

Appliqué au mot travail, cette saisine juridique et sa traduction en droit s’expriment probablement, en partie, sous les traits de l’emploi, elle-même notion juridique.

Les enjeux liés à l’émergence d’une notion juridique de travail, ou d’une notion juridique suffisamment large pour capter l’ensemble du travail humain, si l’on considère que celle-ci est en émergence, sont nombreux (P. Bénoit, « Notions et concepts, instruments de la connaissance juridique). Un travail non saisi par le droit, non reconnu comme tel et non « capté » en tant que notion, n’impliquera que peu d’effets. C’est ce qui empêchera probablement la personne d’accéder à ce à quoi le travail donne en principe droit. D’un point de vue juridique, cela donnera accès à un certain nombre de protections, de droits, de devoirs et d’un point de vue social — les deux sont liés — aux sentiments d’intégration, de reconnaissance et d’utilité. Les exemples les plus topiques en la matière sont ceux du travail du conjoint au foyer et plus généralement du travail bénévole.

Aussi, si le travail peut être perçu en tant que notion juridique, hypothèse qui semble selon nous pouvoir être soutenue, il faut souligner que cette construction se fait peu à peu et qu’elle est en germes. Le travail, indépendamment de l’accomplissement d’un travail salarié ou indépendant, permet lentement d’induire des effets, nonobstant la forme prise par lui. En témoigne la manière de plus en plus uniforme dont le droit de la Sécurité sociale entrevoit cette activité. Le droit social a marqué de son empreinte le travail en le transformant en une activité qui autorise l’accès à une protection juridique,

mettant alors au premier plan sa dimension humaine. Il a en cela nécessairement modifié et imprimé la nature de cette activité, autre élément qui pourrait permettre de pencher en faveur de l’existence d’une notion juridique de travail. Si tel est le cas, il faut insister sur le fait que cette construction est insuffisante, qu’elle est largement inachevée. Si l’on considère au contraire prématuré d’envisager le travail en tant que notion juridique, notamment puisque celui-ci n’est pas défini par le droit, alors il doit en devenir une, non plus seulement en tant qu’activité professionnelle, salariée ou indépendante, mais plus largement en tant que travail.

Hisser le travail au rang de notion juridique rend nécessaire, pour des raisons pratiques, de lui associer une définition juridique plus précise et de rechercher les éléments communs attachés à cette qualification. Il convient, ce faisant, de donner corps à cette notion qui, si elle ne l’est pas encore, doit se muer en notion juridique, ou si elle l’est déjà, se trouve insuffisamment aboutie.

Définition juridique du travail

La définition juridique de « travail », est étroitement liée à la notion de travail salarié. Le droit du travail dans son ensemble est insuffisant à elle seule pour protéger les différentes formes de travail humain, puisqu’il se tourne autour de la notion de subordination juridique. Celle-ci n’est pourtant pas opératoire pour protéger tous les travailleurs.

À l’heure actuelle, le seul travail qui protège est synonyme d’emploi salarié. Il est pourtant délicat de comprendre et d’accepter une telle césure, une différence de traitement si forte parmi les diverses activités de travail. C’est pourquoi, l’émergence d’une définition juridique suffisamment large pour embrasser les activités de travail, rémunérées ou non, pourrait constituer une alternative intéressante. Ceci, non pour transformer toutes les activités de travail qui seraient alors saisies par le droit en « emploi rémunéré », mais afin de pouvoir faire bénéficier un plus grand nombre d’individus de ce à quoi le travail permet d’accéder, juridiquement et socialement, lorsqu’il est reconnu comme tel par le droit.

Un travail non saisi par le droit, non traité comme tel, est en effet condamné à demeurer « transparent ». La personne qui l’accomplit l’est, par conséquent, aussi. Mais il ne suffit pas que le travail soit saisi par le droit. Il convient qu’il soit saisi « efficacement » en octroyant des protections suffisantes.

 

Ressemblances et différences

Entre le concept général et celle juridique du travail, les points de ressemblance se trouvent surtout dans la conception faite du mot « travail ». Dans le premier, le travail est considéré comme toute activité humaine, c’est-à-dire, tout ce qu’homme produit pour mettre la nature à son service. Exemple, la nourriture, logement, le plaisir… et autres… , c’est toujours ses ensembles activités humaines. A la seule différence, c’est en tout cas ce qui le diffère, le concept général faite du travail englobe tout sans distinction tandis que pour le concept juridique se définit sur ce qu’on appelle « la subordination ». Elle met en relation un employeur et un employé. Il s’inscrit dans l’élément de subordonner. Il ne protège que cette catégorie de travailleur. Et les autres non saisis par le droit demeurent transparent.

 

Conclusion

En définitive, Le « travail » est un thème générique qui, dans son histoire, sont toujours présents dans l’objectivité des intellectuelles. Ces réflexions ne font que commencer. Le travail certes dans un premier temps une certaine soumission du sujet à la puissance de la nature supérieure. L’approprier une définition, d’un point de vue du droit, demande une réflexion au-delà du travail salarié étant qu’activité socialement utile. C’est, en réalité, le statut juridique conféré au travail qui doit être analysé, repensé et déployé plus loin que l’emploi salarié. Il faut mettre ensemble, l’ensemble des activités liées au travail afin de le traiter dans son sens générique, et non simplement du travail professionnel, salarié ou indépendant, notions particulières. Il nous faut reconsidérer le sens du travail dans toutes les autres disciplines nécessaires. Chercher a le saisi dans son sens le plus large au sens anthropologique du terme. Car, Il est au contraire visible partout où l’homme se trouve, sur des territoires insoupçonnés. Et est, aujourd’hui, considère comme la dignité de l’homme. Ainsi, le droit du travail est l’ensemble des règles régissant les relations entre un employeur et les travailleurs qui lui sont subordonnés, Il est l’une des composantes du droit social. « Là, l’instinct se retire tout entier du travail. Il laisse la nature s’échiner à sa place, regarde tranquillement et ne dirige le tout qu’avec un effort minime ; c’est la ruse », explique Hegel dans la philosophie de l’esprit. Le travail, disait Marx, n’est plus seulement libérateur, il est littéralement la production de l’homme par lui-même. Qui est, dans le sens juridique, la relation existante entre un employeur et un employé moyennant une rémunération. De ce point de vue, qu’elle est l’importance de la subordination dans le droit du travail ? Une interrogation qui demande des réflexions approfondies.

 

BIBLIOGRAPHIE

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